Délibérations du 31/01/2023

DELIBERATIONS VOTEES LORS du

CONSEIL MUNICIPAL du

Mardi 31 janvier 2023 à 20 h 30

1. Administration – Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2022 – délib. 01-2023
2. Institution et vie politique – Démissions de conseillers municipaux et installations de nouveaux conseillers – délib. 02-2023
3. Institution et vie politique – Modification des commissions municipales – délib. 03-2023
4. Institution et vie politique – Intercommunalité – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – Exercice 2021- délib 04-2023
5. Urbanisme – Modification simplifiée n°1 du PLU – Arrêt du projet à la suite de l’enquête publique – délib. 05-2023
6. Urbanisme – Révision allégée n°1 du PLU – Création d’un STECAL au lac du Laragou – Arrêt du projet – délib. 06-2023
7. Urbanisme – Révision allégée n°2 du PLU – Création d’un STECAL au zouzou parc – Arrêt du projet – délib. 07-2023
8. Urbanisme – Révision allégée n°3 du PLU – Modification de la zone 1AU En Solomiac – Arrêt du projet – délib. 08-2023
9. Urbanisme – Création d’un quartier à vocation mixte de proximité avenue de Toulouse – Partenariat avec l’établissement public foncier d’Occitanie – délib. 09-2023
10. Domaine et Patrimoine – Servitude d’accès et de canalisation pour le réseau eau usées – RESEAU 31 – délib. 10-2023
11. Commande publique – Concours de maîtrise d’œuvre – Création d’un groupe scolaire - Signature du marché – délib. 11-2023
12. Finances Locales – Convention d’objectifs – Association Scoubidou – Années 2023 à 2025 – délib. 12-2023
13. Finances Locales – Convention d’objectifs – Association Parta’jeu – Années 2023 à 2026 – délib. 13-2023
14. Finances Locales – Espace Intergénérationnel En Solomiac – Eclairement du cheminement piéton – Subvention SDEHG – délib. 14-2023
15. Finances Locales – Modification des autorisations de Programme et des crédits de paiement – Exercice 2023 – délib. 15-2023