DELIBERATIONS VOTEES LORS du CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 27 juin 2023
Informations
Information
Date de publication
lundi 3 juillet 2023
- Administration – Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2023 – délib 44-2023
- Institution en vie politique – Modification des commissions municipales – délib. 45-2023
- Urbanisme – Approbation de la déclaration de projet portant sur le projet de construction d’un nouvel groupe scolaire à En Courbenause – Mise en compatibilité du PLU – délib. 46-2023
- Finances locales – Candidatures à l’appel à projet « Marche du Quotidien » - délib. 47-2023
- Commande publique – Signature des avenants pour la réhabilitation de l’école maternelle – 48-2023
- Culture – programmation culturelle pour l’année 2023 – délib. 49-2023
- Culture – Association « la Belugo » - Situation financière – délib. 50-2023
- Finances locales – Demande de subvention à la Région Occitanie – délib. 51-2023
- Voirie – Mise en fourrière des véhicules – Signature de la convention – délib. 52-2023
- Ressources humaines – Signature de la convention de prestation de conseil en matière d’organisation des ressources humaines – délib. 53-2023
- Fonction publique – Modification du tableau des permanences et des astreintes – Mise en place d’un nouveau régime – délib. 54-2023
- Fonction publique – Modification du tableau des effectifs- délib. 55-2023
- Motion de soutien aux habitants impactés par la centrale d’enrobage de Gragnague et à l’association « Nature & vie sur les coteaux » - délib. 56-2023